Ordre du jour :
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
- Autorisation de programme – crédits de paiement pour le projet de rénovation de Fort Cigogne
- Budgets primitifs 2022 : Commune – Ports – Lotissement Communal Kérourgué – Lotissement communal Maner Ker Elo – Lotissement communal Boch Logot – Production et revente d’énergie
- CCPF – Commission de transfert de charges – Attribution de compensation
- Versement anticipé à l’OGEC au titre de la participation communale 2022
- Office Municipal de Tourisme : reversement de la taxe de séjour
- Attribution de subvention au CCAS pour 2022
- Attribution de subvention à l’Amicale du personnel communal pour 2022
CADRE DE VIE – TRAVAUX – DEVELOPPEMENT DURABLE
2.1 Convention de mise à disposition d’un terrain de 519 m2 parcelles BR 0041 Hent Kersentic, installation d’un poste de transformation de courant électrique
2.2 Convention de mise à disposition d’ouvrages de prévention des inondations à la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais (CCPF)
URBANISME
3.1. Transfert d’une section de la route Départementale N°134 dans le réseau des voies communales
3.2. Vente de la parcelle cadastrée section DA n°364 sise Hent Ar Bleizi
AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL
9.1. Plan de formation 2022
INFORMATION
- Liste des marchés conclus par la commune en 2021
Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
- Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 1er décembre 2021 au 24 janvier 2022
- Déclarations d’intention d’aliéner
- Actions en justice
- Dépenses imprévues de la section de fonctionnement
- État annuel des indemnités des élus 2021
- Rapport d’activité de l’OMT