Conseil municipal du 26 Juin 2023

Un conseil municipal plutôt tendu.

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Questions_avec_réponses

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2023

Les élus d’Alternative n’ont pas approuvé ce procès verbal et se sont abstenus devant les imprécisions du compte rendu.

Ordre du jour

FINANCES

Modalités de taxe de séjour 2024

Attribution des subventions aux associations et organismes

Attribution de subvention au CCAS pour 2023

Fixation des tarifs communaux « Spectacles » du Pôle d’Action Culturelle pour l’année scolaire 2023/2024

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1er janvier 2024

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

Demande de subvention projet d’installation de mouillages collectifs dans l’archipel des Glénan

Demandes d’Autorisation d’Occupation Temporaire  (AOT) pour installation de mouillages collectifs

Fort Cigogne – Subvention Volet 3 – Pacte Finistère du Département

Sollicitation du dispositif « Fonds Vert » pour la rénovation du bâtiment périscolaire de Kérourgué

 

URBANISME

Cession de la parcelle communale cadastrée section CR n°47, sise 141 Hent Kerminalou

Acquisition des parcelles cadastrées section H n° 207 et 208 sises Hent Kerbader

 

CULTURE – HANDICAP

L’Archipel, pôle d’action culturelle : bilan de la saison 2022/2023 et perspective pour la saison 2023/2024

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Convention d’utilisation d’un moyen nautique communal par un agent de la CCPF

 

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

  • Dépenses imprévues de la section d’investissement
  • Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 26 mars 2022 au 7 juin 2022
  • Actions en justice

Attribution de l’obtention « station classée tourisme »

Document Général d’Orientation pour la sécurité routière 2023/2027 (DGO)

Délégation de services publics locaux GAZ : rapport d’activités 2022

Rapport Social Unique 2021

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