Conseil Municipal du Mardi 26 Septembre

Un conseil municipal encore tendu, surtout en fin de séance au moment des questions orales.

Nos questions portaient entre autre sur le choix de ne pas surtaxer les résidences secondaires à Fouesnant, la qualité des eaux de baignade, le projet de résidence seniors à Hent Roudou,…

Lien vers la vidéo du CM

Nos questions orales avec les réponses de la majorité
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 Juin 2023

Ordre du jour

FINANCES

Décision modificative n°1 – Exercice 2023 : Commune

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

Sollicitation du dispositif Pacte Finistère 2030 « Volet 2 » du Département du Finistère pour la rénovation du bâtiment Office Municipal de Tourisme
Transfert de gestion de l’aqueduc situé sur la plage du Cap-Coz

URBANISME

Cession d’une partie de la voie communale VC 61d au droit de la propriété cadastrée
section BI n°136, sise 49, Chemin de Mesyouen
Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section DB n°184p, sise Zone d’activités de
Park Ar C’Hastel

VIE ASSOCIATIVE – MATÉRIEL TECHNIQUE

Convention pour attribution de subvention à l’association Festidreuz

FAMILLES – SOLIDARITÉS

Règlement Intérieur service enfance/jeunesse/restauration

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Nomination d’un référent déontologue de l’élu local
Projet d’arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d’un risque de mérule
Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
Convention de mise à disposition d’un local au cabinet Daoudal/Soubigou pour accueil d’une IDE Asalée
Convention de mise à disposition d’un local pour l’accueil d’une pédicure/podologue

 

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
– Dépenses imprévues de la section d’investissement
– Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 8 juin 2023 au 7 septembre 2023
– Actions en justice
– Signature PUV avec Keranoh

Présentation du DGO par Paul de Montecler

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Magazine trimestriel du Conseil départemental du Finistère – Juillet 2023
Bretagne Info partenaires – Juillet 2023

 

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