Conseil municipal du Mercredi 20 Décembre 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 décembre 2023

Approbation du relevé de décisions du conseil municipal du 26 septembre 2023

Débat d’Orientation Budgétaire 2024

 

Œ   FINANCES

• Fixations des tarifs et redevances communaux pour l’année 2024
• Décision modificative n°2 – Exercice 2023 : Commune
• Décision modificative n°1 – Exercice 2023 : Ports
• M57 Règlement  budgétaire et financier (RBF)
• M57 Durée des amortissements
• Bretagne Ouest Accession : contrat caution logements collectifs Kérourgué

   CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

• Convention concernant la maitrise d’ouvrage pour l’effacement de réseaux de télécommunication sur la commune
• Étude et aménagement de la rue du Château d’eau
• Installation d’un système de visio-protection aux entrées de ville
• Étude et rénovation des tennis de Bréhoulou

Ž   URBANISME

• Cession de la parcelle cadastrée section DB n° 213, hameau de Park Ar C’Hastel

‘   FAMILLES – SOLIDARITÉS

• Modification du règlement d’attribution du lotissement communal de Maner Ker Elo

 

”   AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

• Dérogation à la règle du repos dominical pour l’année 2024
• Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
•  Convention d’objectifs et de moyens pluriannuels 2024 – 2028 entre la commune et l’Office Municipal de Tourisme
• Convention avec le DRASSM pour le dépôt de canons de la Vénus
• Modification du tableau des emplois
•  Recrutements occasionnels 2023 : autorisation annuelle de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents (cdd, vacataires) ou sur des emplois permanents pour un besoin occasionnel
• Revalorisation de la participation employeur suite à l’augmentation des taux de cotisations du contrat de participation « Prévoyance » CNP/SOFAXIS

 

INFORMATION

• Passage en CDACi pour le projet cinéma
• Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 8 septembre 2023 au 29 novembre 2023

Actions en justice

 

• Rapport de la commission communale d’accessibilité

Rapport d’activité de l’Archipel saison 2022 -2023

Rapport social unique 2022