Un conseil municipal à l’ordre du jour copieux. Un sentiment de ne pas être entendu par les élus d’Alternative Fouesnant.
Nos questions orales avec les réponses de la majorité
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2024
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2024
FINANCES
Compte de gestion 2023 – Budget Communal
Compte de gestion 2023 – Budget des Ports
Compte de gestion 2023 – Budget lotissement communal Kérourgué
Compte de gestion 2023 – Budget lotissement communal Maner Ker Elo
Compte de gestion 2023 – Budget lotissement communal Boc’h Logot
Compte de gestion 2023 – Budget production et revente d’énergie
Compte administratif 2023 – Budget communal
Compte administratif 2023 – Budget des Ports
Compte administratif 2023 – Budget lotissement communal Kérourgué
Compte administratif 2023 – Budget lotissement communal Maner Ker Elo
Compte administratif 2023 – Budget lotissement communal Boc’h Logot
Compte administratif 2023 – Budget production et revente d’énergie
Affectation des résultats 2023 – Budget communal
Affectation des résultats 2023 – Budget des Ports
Affectation des résultats 2023 – Budget production et revente d’énergie
Budget supplémentaire 2024 – Budget Communal
Budget supplémentaire 2024 – Budget des Ports
Budget supplémentaire 2024 – Budget lotissement communal Maner Ker Elo
Budget supplémentaire 2024 – Budget lotissement communal Boc’h Logot
Budget supplémentaire 2024 – Budget production et revente d’énergie
Lotissement communal de Kérourgué, clôture du budget
Provisions pour CET et créances irrécouvrables – Commune
Provisions créances irrécouvrables –Ports
Garantie d’emprunt BOA – 6 maisons individuelles Keryon Nord
Modalités de la taxe de séjour 2025
Attribution des subventions aux associations et organismes
Affectation du produit des concessions de cimetière
CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE
Convention de servitudes avec Enedis permettant le renouvellement du réseau basse tension Lost Ar Hoat
Convention de servitudes avec Enedis parcelle cadastrée section CE n° 363, sise chemin de Kervastard
Convention de servitudes avec Enedis parcelle cadastrée section BO n° 357, sise chemin de Parc Haro
Gestion du recul du trait de côte et intégration de la liste fixée par Décret
Convention de partage et droit de pêche avec l’AAPPMA
URBANISME
Transfert dans le domaine public : voies et espaces communs Résidence de Kerneing (projet OPAC)
VIE ASSOCIATIVE – MATÉRIEL TECHNIQUE
Convention 2024 pour attribution de subvention à l’association Festidreuz
CULTURE – HANDICAP
L’Archipel, pôle d’action culturelle : bilan de la saison 2023/2024 et perspectives pour la saison 2024/2025
AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL
Protection sociale complémentaire : mandatement du CDG 29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
Modification du tableau des emplois
INFORMATION
Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 24 mai 2024 au 9 juin 2024
Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les actions en justice
Délégation de services publics locaux GAZ : rapport d’activités 2023