C’était un conseil municipal chargé avec la présentation du DOB de l’année 2025, des délibérations nombreuses (26). Du coup il a été très long (4h20). Pourtant, certains l’ont déjà remarqué, la vidéo n’est pas regardable faute de son. La municipalité a rencontré des problèmes techniques avec ses micros, problèmes qu’elle n’a pas su ou voulu anticiper. Et nous en restons sans voix (audible).
Entre autres sujets :
– la délibération 202412-1.2 pour autoriser le programme de paiement des travaux liés à la construction du nouveau cinéma pour un montant total aujourd’hui réévalué à 7 millions d’euros hors taxes (pour l’instant). Dépense répartie sur les années 2025 et 2026.
– la délibération 202412-9.8 pour autorisation de signature après les appels d’offres pour la création de ce même cinéma. En fin de délibération le rapport d’analyse des offres reçues fait le constat que sur les 20 lots, 5 lots ont été infructueux (sans réponse) ou relancés (offres reçues trop onéreuses et très supérieures aux estimations du cabinet d’architecte). La facture risque donc logiquement de s’alourdir.
– la délibération 202412-2.4 sur le plan de financement pour la construction de 3 pistes de padel. S’y ajoutera la rénovation du club house et la rénovation des bardages des tennis. Première tranche de travaux estimée aujourd’hui à 1,37 millions d’euros TTC.
– la délibération 202412-5.1 pour la mise à disposition de deux minibus de la commune pour la raquette du Pays Fouesnantais
– la délibération 202412-9.11 sur le vote de la motion relative à la protection des élus locaux.
Voir notre article ci-joint Notre position sur le vote de la motion
Voici ci-dessous les questions orales posées par les élus de l’opposition et les réponses données par Monsieur le Maire.
Questions orales CM du 11-12-24
A noter qu’à l’issue de ce conseil les marinières « Fort Cigogne » non acceptées comme cadeau par les 4 élus de AAF leur ont été remises pour qu’ils les donnent eux-même au secours populaire.
Ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 11 décembre à 18h00
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2024
DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025
FINANCES
202412-1.1. Fixations des tarifs et redevances communaux pour l’année 2025
202412-1.2. Autorisation de programme – crédits de paiement (AP-CP) pour le projet de construction d’un cinéma
202412-1.3. Décision modificative n°2 – Exercice 2024 : Budget principal de la Commune
202412-1.4. Correction sur exercices antérieurs : rattrapage d’amortissements
202412-1.5. Décision modificative n°1 – Exercice 2024 : Budget Maner Ker Elo
CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE
202412-2.1. Convention de servitudes avec Enedis, parcelle cadastrée section CW n° 100, sise Hent Landebec
202412-2.2. Convention de maitrise d’ouvrage déléguée pour les aménagements, Avenue de la Pointe du Cap-Coz
202412-2.3. Convention d’une opération de boisement avec la CCPF pour la parcelle section K n° 254 sise Hent Kerborc’h
202412-2.4. Plan de financement pour la construction d’un espace couvert de 3 pistes de padel et la rénovation des tennis couverts de Bréhoulou et du club house
202412-2.5. Demande de classement de l’Eglise Saint-Pierre/Saint Paul, du calvaire et du monument aux morts de Fouesnant au titre des monuments historiques
202412-2.6. Appel à projet Déchets Abandonnés
202412-2.7. Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la CCPF – Cartographie des zones d’exposition du recul du trait de côtes
URBANISME
202412-3.1.Définition des ZAER (Zones d’Accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’Energie Renouvelables)
VIE ASSOCIATIVE – MATÉRIEL TECHNIQUE
202412-5.1. Mise à disposition des minibus de la commune à la Raquette du Pays Fouesnantais
FAMILLES – SOLIDARITÉS
202412-6.1 Activité voile scolaire – Renouvellement de la convention avec le Centre Nautique Fouesnant Cornouaille
AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL
202412-9.1. Recensement de la population 2025 : Coordinateur et agents recenseurs
202412-9.2. Dérogation à la règle du repos dominical, demande 2025
202412-9.3. Modification du tableau des emplois
202412-9.4. Recrutements occasionnels 2025 : autorisation annuelle de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents (cdd, vacataires) ou sur des emplois permanents pour un besoin occasionnel
202412-9.5. Protection sociale complémentaire : adhésion au contrat de participation prévoyance « Territoria mutuelle »
202412-9.6. Approbation du plan de formation 2025-2026 : choix des axes prioritaires
202412-9.7. Mise en place du nouveau régime indemnitaire des policiers municipaux : indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)
202412-9.8. Appel d’offres pour la création d’un cinéma : autorisation de signature des marches, déclaration d’infructuosité, et déclaration sans suite avec relance
202412-9.9. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
202412-9.10. Motion de soutien à l’Université de Bretagne Occidentale
202412-9.11. Motion relative à la protection des élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions
INFORMATION
202412-10.1a Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 3 septembre 2024 au 18 novembre 2024
202412-10.1b Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les actions en justice et procédures pénales
202412-10.1c Commission attribution des lotissements communaux
202412-10.2 Rapport d’activité de l’archipel 2023 -2024
202412-10.3 Rapport annuel 2024 de la commission communale d’accessibilité
202412-10.4 Remplacement du forage F1 par le forage F3 de Bréhoulou
DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS
Rapport d’activités 2024 de l’Office du Tourisme
Penn Ar Bed octobre 2024
Le Décodeur