ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023
APPROBATION DU RELEVÉ DE DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FÉVRIER 2023
FINANCES
Fiscalité directe locale 2023
Comptes de gestion exercice 2022
Comptes administratifs 2022 : Commune – Ports – Lotissement communal Kérourgué –
Lotissement communal Maner Ker Elo – Lotissement communal Boch Logot – Production et revente d’énergie
Affectation des résultats de l’exercice 2022 : Commune – Ports
Budgets supplémentaires 2023 : Commune – Ports – Lotissement communal Kérourgué – Lotissement communal Maner Ker Elo – Production et revente d’énergie
Lotissement communal de Kérourgué, reversement de l’excédent à la commune
Provisions pour CET et créances irrécouvrables
Fixation des tarifs communaux enfance / jeunesse / restauration et du pôle d’action culturelle pour l’année scolaire 2023 / 2024
CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE
Demande de subvention, projet de changement de panneaux photovoltaïques sur l’île Saint Nicolas des Glénan
URBANISME
Acquisition des parcelles cadastrées section H n° 196, 206, 209, 210 et 214 sises Hent Kerbader
Acquisition des parcelles cadastrées section BH n° 336p, 337p et 338 p sises rue de Kergoadig et descente du Douric
Acquisition des parcelles cadastrées section BH n° 263 et 350 sises 93 rue de Kérourgué
FAMILLES – SOLIDARITÉS
Fournitures scolaires 2023
Activités et transports 2023
École Notre Dame d’Espérance – Participation 2023
CULTURE – HANDICAP
Modalités d’accueil du spectacle UNISSON organisé par le Ministère des armées
AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL
Renouvellement demande de classement « Station Classée de Tourisme »
Mandat spécial
Convention relative à la surveillance du littoral pour la saison estivale 2023
Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
Modification de la convention de mise à disposition de la cuisine centrale à l’EHPAD Ti Avalou du CIAS du Pays Fouesnantais
Nomination d’un référent déontologue de l’élu local
Forfait mobilités durables : Mise à jour des modalités
Renouvellement de la convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre de la fourniture de pneumatiques
Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre de la fourniture d’énergie (Gaz et électricité)
INFORMATION
Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
– Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 26 janvier 2023 au 20 mars 2023
– Actions en justice
Rapport de la commission communale pour l’accessibilité